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Marques déposées par GIARD Michel
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OUT LAW
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUT LAW
GIARD Michel

Numéro de dépôt :
1625141
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/11/2000

Présentation de la marque OUT LAW

Déposée le 5 novembre 1990 par GIARD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUT LAW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIARD Michel, domicilié(e) "La Loge" Route de St Calais, 53140 PRE-en-PAIL - France.

La marque OUT LAW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT LAW est expirée depuis le 5 novembre 2000.

GIARD Michel a également déposé les autres marques suivantes : MEGAWATT , ANTIDOTES , NO BOZO , "SKATEBOARDING IS NOT A CRIME"


GIARD Michel - "La Loge" Route de St Calais, 53140 PRE-en-PAIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 21 juin 1993 - Transmission de propriété n°159796 - Publication au BOPI 1993-06-21

Inscription le 6 mai 1993 - Transmission de propriété n°158307 - Publication au BOPI 1993-05-06

Vêtements, chaussures, chapellerie, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport, non compris dans d'autres classes.Véhicules: appareils de locomotion par terre, par air, par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].